www.biogis.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ADHESION
Télécharger au format Word : ici
Télécharger le bon de commande au format Excel : ici
(Nous vous fournirons un numéro et un code producteur au moment de l'adhésion)
Pour être valable, l'adhésion payante ("formule complète") doit être signée et comporter la mention manuscrite «lu et approuvé », fait à ,(...) le (...), si possible revêtue du tampon de l'enseigne.
Entre les soussignés
- D'une part, Ginger Parera, SAS au capital de 123 000 euros, enregistrée au RCS de Auch sous le Numéro 89 B 158 dont le siège social est situé ZA Buconis, BP 40002, 32600 L'Isle Jourdain), Tel 05 62 67 92 30, éditrice du site www.biogis.fr et représentée par Jacques CETTOLO,
- D'autre part, l'entreprise (...) ou l'association représentée par une personne autorisée à l'engager aux termes et conditions du présent service ci-après dénommée l'adhérent.
Il est convenu :
Liminaire
www.biogis.fr est un site internet dont l'objectif est d'aider les consommateurs à trouver rapidement les producteurs et autres acteurs de l'agriculture biologique et les mettre en relation avec ces professionnels dans le but d'informer sur leur production, leur certification, leur moyens et situation géographique, et de l'évolution de l'agriculture biologique en France, Europe et dans le monde, plus globalement.
Dans cette optique, www.biogis.fr propose de référencer et d'offrir des outils de communication aux entreprises ou aux associations dont l'offre est composée exclusivement de produits et/ou de services biologiques et/ou écologiques, certifiés, et qui s'adressent directement aux consommateurs et aux acheteurs plus généralement.
D'une façon générale, ces produits ou services doivent être labellisés lorsqu'une norme existe pour cette catégorie de produits ou de services. Dans ce cas, le label pris en compte est le label européen Agriculture biologique, et les transpositions dans les droits nationaux des états membres.
Pour l'agriculture en biodynamie et autres labels tels que Demeter, nous ne prenons pas la responsabilité de la certification Agriculture biologique.
Les conditions générales d'adhésion décrites ci-après détaillent les droits et obligations de www.biogis.fr et de l'adhérent dans le cadre de la publication d'information sur le site internet www.biogis.fr et notamment:
à le respect de l'esprit du site,
à les modalités d'inscription de l'adhérent,
à l'unique et entière responsabilité de l'adhérent sur le contenu des informations publiées,
à la confidentialité des données personnelles,
à le respect de la propriété intellectuelle,
à l'exonération de responsabilité de www.biogis.fr
pour tout dommage résultant de l'utilisation ou de la non utilisation du site, de son fonctionnement ou de son non fonctionnement.
L'acceptation des conditions générales d'adhésion par l'adhérent se fait par deux fois:
à en cochant la case « j'accepte les conditions générales d'adhésion » lors de la création d'un compte
à en cliquant sur le bouton validation lors de la validation de la page entreprise
Dans le cas où l'inscription est faite via un formulaire papier, l'acceptation se fait par la signature de ce formulaire par l'adhérent.
Par cette acceptation, l'adhérent reconnaît avoir pris pleinement conscience de l'offre de www.biogis.fr, de son utilité dans le cadre de son activité et adhère sans réserve aux présentes conditions générales d'adhésion.
Définitions des produits
La formule simple correspond à la publication gratuite sur le site www.biogis.fr des informations générique sur l'entreprise : nom de l'entreprise, coordonnées, activité, une brève description de l'offre, une rubrique, une mention/label, la localisation sur la carte.
La formule complète correspond à la publication d'informations complémentaires relatives à l'entreprise renseignées par l'adhérent : avec présentation de l'exploitation, mise en ligne des données fournies, portrait, Ferme (ou exploitation - une case sera cochée par l'adhérent pour indiquer son appartenance), services, photos, contact, puis ses marchés et salons auxquels l'adhérent participe. L'adhérent peut aussi choisir les couleurs de ses pages parmi les couleurs proposées.
NOTA BENE : La formule complète sera mise en ligne après l'encaissement de l'adhésion annuelle, qui donnera lieu à un devis et facture.
La Formule Unique gratuite s'adresse à l'adhérent consommateur qui à la possibilité de constituer sa page d'accueil personnalisée, en choisissant de faire apparaître ses préférences.
Clause n°1 : Obligation générale de l'adhérent
Adéquation de l'entreprise avec www.biogis.fr, labellisation en bio France ou Europe.
Par son inscription, l'adhérent s'engage à ce que ses produits ou ses services soient relatifs à l'agriculture biologique et à l'écologie en général, et en accord avec les clauses de ce contrat.
Conformité au Droit Français et véracité des informations
En adhérant aux présentes conditions générales d'adhésion, le signataire :
à garantit le respect du Droit Français, la licéité et la véracité des informations fournies à GINGER PARERA qui les publie pour son compte, dans son espace dédié,
à est seul responsable des informations et des liens hypertextes publiés,
à garantit à www.biogis.fr la jouissance paisible des informations publiées,
à s'engage à vérifier la localisation de son entreprise sur la carte,
à s'engage à fournir des éléments afin de permettre la mise à jour les informations le concernant dès que nécessaire, au minimum tous les 6 mois, lors des campagnes de mise à jour des informations menées par les salariés de GINGER PARERA.
à garantit un usage honnête des possibilités offertes par le site www.biogis.fr : notamment quant à la sélection exacte des produits biologiques / écologiques ou des services écologiques disponibles pour les consommateurs, la sélection des marchés ou des salons sur lesquels il est effectivement présent, la publication d'une actualité véridique.
à garantit aux consommateurs la qualité des produits ou services proposés.
à Garantit être réellement expert ou bien détenir les techniques proposées dans l'espace wiki
à Garantit être de bonne foi dans les commentaires ou informations apportées sur le blog.
Mentions de labels officiels et d'appartenance à des syndicats ou associations
www.biogis.fr offre la possibilité à l'adhérent de faire valoir pour son entreprise des labels et autres mentions, en plus des labels prévus : Agriculture Biologique - label Français et label Européen - l'adhérent garantit le droit à mentionner ces informations et il doit apporter une preuve de leur existence sur simple demande de www.biogis.fr. Il doit informer www.biogis.fr de la perte d'un label dès que celui-ci intervient.
NOTA BENE
La perte d'un des labels Agriculture Biologique Français ou Européen entraînerait une inéligibilité à être présent sur le site www.biogis.fr, la publication des informations de l'entreprise serait alors suspendue, et le remboursement de l'adhésion pour l'année en cours serait possible au prorata de la durée.
Clause n°2 : Ouverture d'un compte en Formule Complète - création, validation et modification de l'espace adhérent
Ouverture d'un compte : identifiant et mot de passe, validation des données et sources
L'adhérent crée un compte avec son nom, prénom, une adresse e-mail valide (qui lui servira de login) et un mot de passe choisi par lui-même.
L'adhérent est seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de son compte et mot de passe et de toutes les actions qui pourront être faites sous son compte et/ou avec son mot de passe. L'adhérent s'engage à informer immédiatement www.biogis.fr de toute utilisation non autorisée de son compte et/ou de son mot de passe et/ou de toute atteinte à la sécurité. Il s'engage à s'assurer qu'à l'issue de chaque session il se déconnecte effectivement.
Perte de mot de passe : par une technologie simple, le captcha, le mot de passe est facilement régénéré et envoyé à son destinataire sur l'email renseigné.
www.biogis.fr permet à ses adhérents de se créer un compte email, correspondant à leur nom de domaine personnalisé. Dans le cas où l'adhérent dispose seulement de l'email fourni par biogis, un mot de passe peut lui être communiqué par nos services, sur appel téléphonique, mot de passe qu'il lui appartient de re-initier dès sa connexion suivante.
Renseignement de la page entreprise
Lorsque le compte est créé, l'adhérent clique sur « créer votre biogis » et remplit le formulaire Professionnel. En cliquant sur le bouton "Validation", l'adhérent garantit que les informations enregistrées sont licites, exactes, complètes et à jour.
Validation et publication de la page entreprise ou non validation
www.biogis.fr visualise la page pour vérifier que l'entreprise correspond à l'esprit du site.
à si tel est le cas, la page est validée et transmise pour validation à nos services. Nos équipes prendront contact avec l'adhérent afin de l'assister et de lui demander des pièces complémentaires : images, textes, présentations, le cas échéant.
à Un email de confirmation est envoyé à l'adhérent pour l'en informer et pour l'inviter à régler sa commande le cas échéant. La mise en ligne des services a lieu une fois que le règlement est effectué, et une fois que nos équipes auront validé la conformité des informations aux présentes Conditions Générales d'Adhésion.
à si tel n'est pas le cas, la page n'est pas validée. Toutefois l'entreprise pourra représenter son projet modifié ou avec des informations complémentaires à www.biogis.fr.
Modification de l'espace adhérent en Formule Complète.
L'adhérent peut dans un second temps proposer des modifications sur sa page entreprise à partir de son compte. Néanmoins, la page entreprise ne sera pas visible sur le site entre la modification et la validation de cette même page par www.biogis.fr.
Sources
L'adhérent s'engage à citer les sources d'informations qui lui imposent des droits d'auteurs telles que Creative Commons, propriété intellectuelle protégée par des marques, etc., sites web et propriété artistique des images etc., et en général les données qui ne seraient sa propre création et qui seraient citées ou suggérées après acceptation du propriétaire.
Clause n°3 : Prix - Modalités de paiement - Facturation
Prix
Les prix des services vendus sont ceux en vigueur le jour de la commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Ils seront majorés du taux de TVA applicable au jour de la commande. Ils s'entendent pour une durée de douze mois, à compter du jour de la validation des données reçues par nos services et leur mise en ligne. Ils seront dûment indiqués sur le Bon de commande d'adhésion, joint au présent document, pour les adhérents payants.
Modalités de paiement
Le règlement de la commande s'effectue, après la validation des informations par www.biogis.fr, par l'envoi d'un chèque libellé à l'ordre de « Choisir d'agir ».
Facturation
Une facture au nom de l'entreprise est émise au format pdf et envoyée par e-mail dès le règlement perçu.
Clause n°4 : Obligations de www.biogis.fr
En dehors des obligations légales concernant le droit d'accès aux données personnelles décrites sous la clause N°9, l'obligation suivante ne s'applique qu'aux services payants.
Sous 48h (2 jours ouvrables), www.biogis.fr visualise la page entreprise et valide ou non la page entreprise. Tout retard raisonnable dans la mise en ligne des services ne pourra pas donner lieu au profit de l'adhérent à l'allocation de dommages et intérêts et à l'annulation de la commande. Passé ce délai, la responsabilité de www.biogis.fr serait en tout état de cause limitée au montant de sa rémunération pour chaque service commandé.
Dans le cas d'une modification de la page entreprise par l'adhérent, la procédure est identique. www.biogis.fr fournit sous la forme d'une newsletter mensuelle, envoyée par e-mail uniquement, les statistiques de consultation de la page entreprise ainsi que leur sélection par les internautes inscrits sur le site. Ces données sont librement consultables sur le site dans le compte de l'adhérent.
Clause n°5 : Suspension ou interruption de la prestation
Dans le cas où www.biogis.fr venait à prendre connaissance que :
- les informations publiées par l'entreprise sont erronées ou fausses,
- l'entreprise ne correspond pas à l'objectif du site,
- la qualité des produits ou des services proposés ou les méthodes de vente de ladite entreprise portent atteinte aux consommateurs, www.biogis.fr est autorisé à suspendre ou à supprimer le référencement de ladite entreprise en l'informant par mail de sa désinscription à effet immédiat sans préjudice de tous dommages et intérêts complémentaires.
L'adhérent est libre de suspendre la publication de sa page ou de rompre l'abonnement à tout moment. Toute rupture de l'abonnement, quel que soit le motif, ne peut donner lieu ni à un remboursement ni à un report de l'abonnement.
Clause n°6 : Modification - suspension du service
www.biogis.fr se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d'interrompre temporairement pour des raisons techniques tout ou partie du service et ce sans avoir à en informer préalablement ses adhérents, mais en essayant de le faire dans la mesure du possible (message en page d'accueil, email, etc.).
En cas de cessation des activités du site (sauf en cas de force majeure), la suspension du service interviendrait à la fin du dernier contrat enregistré.
www.biogis.fr ne sera pas responsable de l'impossibilité d'accéder à tout ou partie du service en cas de défaillance des services de Google Map ou de l'hébergeur.
Clause n°7 : Exonération de la responsabilité
www.biogis.fr vérifie à partir des informations qui lui sont communiquées que l'entreprise correspond à l'esprit du site.
www.biogis.fr ne certifie pas les informations contenues dans la page entreprise, la qualité des prestations et produits proposés; sa responsabilité ne saurait donc être recherchée ou engagée par rapport à ces informations, ni en cas de fausse déclaration émise par l'adhérent.
www.biogis.fr ne peut pas être tenu responsable de la suppression, le défaut de livraison ou de stockage des communications ou des installations personnalisées des adhérents, du non fonctionnement du service de communication en ligne ou de toute interruption du service d'hébergement.
www.biogis.fr n'est tenu que d'une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service sur internet. Sa responsabilité ne pourrait donc être engagée pour les inconvénients et dommages qui résulteraient de l'utilisation du réseau internet tels que notamment une rupture dans la continuité du service, la présence de virus informatiques ou des intrusions extérieures ou plus généralement tout cas qualifié de force majeure par la loi.
www.biogis.fr ne peut être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser le service.
Clause n°8 : Propriété intellectuelle
Du contenu de www.biogis.fr
L'ensemble du site www.biogis.fr, en dehors des contenus mis en ligne au nom de l'entreprise, et des images soumises aux dispositions du droit de la propriété intellectuelle, est la propriété exclusive de www.biogis.fr. L'adhérent n'est pas autorisée à reproduire ou représenter ces contenus sans autorisation expresse ou encore en l'absence de mention de la source : www.biogis.fr, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Information publiée par l'adhérent
L'adhérent atteste posséder tous les droits concernant l'ensemble des informations publiées dans la page entreprise (notamment les logos, images, marques, données, textes...). Il accorde à www.biogis.fr une licence non exclusive et gracieuse, pour le monde, lui permettant de publier ces informations sur le site www.biogis.fr ainsi que sous tout autre format édité par www.biogis.fr pendant toute la durée de l'adhésion.
Clause n°9 : Données personnelles
La collecte de données à caractère personnel a pour finalité de permettre à www.biogis.fr de gérer les mises à jour et la qualité des informations enregistrées par l'adhérent ainsi que de
le tenir informé de l'évolution du site. Cette collecte de données a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le N° 1344337, valant ENGAGEMENT DE CONFORMITE, pour la Gestion des Fichiers de clients et de prospects, plus particulièrement appliquée aux sites web.
www.biogis.fr s'engage à ne pas communiquer les données nominatives ainsi traitées à des tiers, sans le consentement exprès des personnes concernées.
www.biogis.fr s'engage à mettre en oeuvre les mesures techniques et d'organisation appropriées et notamment une sauvegarde régulière de son site par l'hébergeur, pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l'altération, la diffusion ou l'accès non autorisés, notamment lorsque le traitement comporte des transmissions de données dans un réseau, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite.
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, les personnes physiques dont les données personnelles (par exemple l'adhérent consommateur - Formule Unique gratuite) sont traitées par www.biogis.fr disposent d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur celles-ci. Ainsi, elles peuvent exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations les concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Ces droits peuvent s'exercer à tout moment directement sur le site, en écrivant à l'adresse ecrire@biogis.fr ou auprès de la société GINGER PARERA, ZA Buconis, 32600, L'Isle Jourdain, Service BIOGIS.
En acceptant les présentes conditions générales, l'adhérent reconnaît avoir été informé de façon complète et claire sur la finalité de l'utilisation des données.
Clause n°10 : Durée de l'adhésion en Formule Complète et Renouvellement par tacite reconduction
Les présentes conditions générales d'adhésion prennent effet dès la création du compte de l'adhérent. La durée de l'abonnement est de un an à partir de la première publication de la page entreprise par www.biogis.fr.
Un mois avant la date anniversaire de la première mise en ligne, l'adhérent reçoit un e-mail l'invitant à renouveler son inscription pour une durée de un an.
L'adhérent est libre d'accepter ou de refuser cette offre.
En cas de non réponse, l'adhésion est réputée acquise par reconduction tacite pour les douze mois suivants, et l'adhérent sera contacté par nos services lors de la campagne semestrielle de remise à jour des données.
Clause n°11 : Force majeure
La responsabilité de www.biogis.fr ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales d'adhésion découle d'un cas de force majeure telle qu'interruption involontaire du site par l'hébergeur, force majeure empêchant l'accès aux terminaux informatiques, blocages divers, intrusion ou acte de malveillance numérique. Notre page d'accueil informera des délais de remise en marche du système selon nos moyens techniques.
Clause n°12 : En cas de litige
Les présentes conditions générales d'adhésion sont soumises au Droit Français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales d'adhésion sera porté devant le Tribunal de commerce de Auch.
Clause n°13 : Modifications
www.biogis.fr se réserve le droit de modifier, sans préavis et sans autres formalités, ces conditions générales d'adhésion afin de, notamment, mieux respecter l'esprit du site, l'intérêt des parties et tenir compte de nouvelles fonctionnalités offertes par le site. Toute modification substantielle pourra faire l'objet d'une information. La dernière version des conditions d'adhésion est librement consultable sur le site dans l'espace Adhérent.
SIGNATURE GINGER PARERA SIGNATURE ADHERENT
A l'Isle Jourdain, le A le
